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R. c. Butler 1992 CanLII 124 : CSC [1992] 1 RCS 452

Rencontres infructueuses 3D humiliation préambule

Butler, [] 1 R. Le procureur général du Canada. Group Against Pornography Inc. Répertorié: R. L'accusé était propriétaire d'une boutique où il vendait et louait des vidéocassettes et des magazines de pornographie intégrale ainsi que des accessoires à caractère sexuel.

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R. c. Butler 1992 CanLII 124 : CSC [1992] 1 RCS 452

L'accusé était propriétaire d'une boutique où il vendait et louait des vidéocassettes alors des magazines de pornographie intégrale donc que des accessoires à caractère amoureux. Il a été accusé sous varié chefs d'accusation de vente de charnel obscène, de possession de matériel licencieux à des fins de distribution soit de vente et sous un directeur d'accusation d'avoir exposé à la examiner du public du matériel obscène, par contravention de l'art. Il a révéler l'accusé coupable relativement à huit chefs d'accusation concernant huit films et l'a acquitté relativement aux autres accusations. Le ministère public a interjeté appel vers les acquittements. La Cour d'appel, à la majorité, a accueilli l'appel alors déclaré l'appelant coupable relativement à chacun les chefs d'accusation. La cour à la majorité a conclu que le matériel en question sort du domaine de protection de la Charte puisqu'il représente une activité purement physique alors consiste dans l'exploitation indue des choses sexuelles et dans la dégradation avec la sexualité humaine. Pour que l'ouvrage ou le matériel soit qualifié d'obscène, l'exploitation des choses sexuelles doit nenni seulement en constituer la caractéristique dominante, mais elle doit également être indue. Pour déterminer quand l'exploitation des choses sexuelles est indue, les tribunaux ont tenté de formuler des critères usage, dont le plus important est le critère de la norme sociale avec tolérance. Il est de plus par plus reconnu dans la jurisprudence récente que le matériel dont on peut dire qu'il exploite les choses sexuelles d'une façon dégradante ou déshumanisante échouera nécessairement face au critère des normes sociales, non parce qu'il choque la morale, mais parce que, dans l'opinion publique, ce matériel est perçu ainsi nocif pour la société, notamment sur les femmes.

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